Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 mars 2026

1. Éditeur du site

Informations de l'éditeur

Statut : Entrepreneur individuel
Nom : Steven
SIRET : [SIRET_A_COMPLETER]
Email : [EMAIL_A_COMPLETER]

2. Hébergement

OVHcloud

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Nuta (textes, logos, graphismes, images, architecture, code source) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

La marque Nuta et son logo sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est interdite.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

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5. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service. Aucun cookie de suivi ou publicitaire n'est utilisé. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu'après votre consentement explicite via la bannière cookies.

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6. Intelligence artificielle

Nuta utilise un système d'intelligence artificielle (modèle Claude d'Anthropic) pour générer des réponses automatisées. Conformément au Règlement européen sur l'Intelligence Artificielle (EU AI Act) :

7. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions ou inexactitudes.

Les résultats générés par l'intelligence artificielle sont fournis à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un conseil professionnel.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

9. Contact

Pour toute question ou réclamation :
Email : [EMAIL_A_COMPLETER]